Propriété des droits d’auteur
Les droits d’auteur relatifs à ce site internet et aux éléments présents sur ce site internet (y compris, sans limitation, les textes, codes informatiques, œuvres graphiques, photographies, images, musiques, contenus audio, contenus vidéo et contenus audiovisuels présents sur ce site internet) appartiennent à Hôtel d'Orléans Le Martroi et à ses partenaires.
Licence de droits d’auteur
Hôtel d'Orléans Le Martroi vous accorde une licence mondiale, non exclusive, gratuite et révocable vous permettant de :
- consulter ce site internet et les éléments présents sur ce site internet sur un ordinateur ou un appareil mobile via un navigateur web ;
- copier et stocker ce site internet et les éléments présents sur ce site internet dans la mémoire cache de votre navigateur web ; et
- imprimer des pages de ce site internet pour votre usage personnel et non commercial.
Hôtel d'Orléans Le Martroi ne vous accorde aucun autre droit concernant ce site internet ou les éléments présents sur ce site internet. En d’autres termes, tous les autres droits sont réservés.
Afin d’éviter toute ambiguïté, vous ne devez pas adapter, modifier, changer, transformer, publier, republier, distribuer, redistribuer, diffuser, rediffuser, présenter ou reproduire publiquement ce site internet ou les éléments présents sur ce site internet (sous quelque forme ou sur quelque support que ce soit) sans l’autorisation écrite préalable de Hôtel d'Orléans Le Martroi.
Extraction de données
La collecte automatisée et/ou systématique de données à partir de ce site internet est interdite.
Autorisations
Vous pouvez demander l’autorisation d’utiliser les éléments protégés par des droits d’auteur présents sur ce site internet en nous envoyant un message via notre page de contact.
Protection des droits d’auteur
Hôtel d'Orléans Le Martroi prend très au sérieux la protection de ses droits d’auteur.
Si Hôtel d'Orléans Le Martroi découvre que vous avez utilisé ses éléments protégés par des droits d’auteur en violation de la licence ci-dessus, Hôtel d'Orléans Le Martroi peut engager une procédure judiciaire à votre encontre afin d’obtenir des dommages-intérêts ainsi qu’une injonction vous interdisant d’utiliser ces éléments. Vous pourriez également être condamné à payer les frais de justice.
Si vous avez connaissance d’une utilisation des éléments protégés par les droits d’auteur de Hôtel d'Orléans Le Martroi qui enfreint ou pourrait enfreindre la licence ci-dessus, veuillez la signaler en nous envoyant un e-mail via notre page de contact.
Contenu portant atteinte aux droits d’auteur
Si vous avez connaissance d’un contenu présent sur le site internet qui, selon vous, porte atteinte à vos droits d’auteur ou à ceux de toute autre personne, veuillez le signaler en nous envoyant un e-mail via notre page de contact.
